Le Sol et l'immeuble : Les formes dissociées de propriété immobilière dans les villes de France et d'Italie (xiie-xixe siècle)

Abstract

Le sol et l'immeuble propose une analyse des liens entre la croissance des villes et l'acte juridique qui en fut l'un des instruments essentiels, l'emphytéose. A partir du xve et du xiie siècle, les modalités de l'urbanisation entraînent l'apparition de formes dissociées de la propriété immobilière et l'émergence du droit de superficie. Depuis le Moyen Âge, les villes italiennes et françaises - et l'étude devra être élargie à l'ensemble de l'Europe - ont vu se multiplier les droits sur le sol et sur les immeubles que n'a pas abolis le Code civil. Le xixe siècle coïncide même avec un certain renouvellement de ces formes de propriété. Les parricipants aux Journées de Lyon ont voulu diversifier les approches, juridiques, économiques, sociales et architecturales, pour aborder à partir d'exemples précis un phénomène dont l'importance a sans doute été déterminante dans la formation de la ville médiévale et moderne.